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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
ACR et ses intervenants sont les seuls titulaires des droits de propriété intellectuelle de l’ensemble des accompagnements qu’ils proposent aux participants.
A cet effet, l’ensemble des contenus et supports pédagogiques quelle qu’en soit la forme (papier, électronique, orale, vidéo…) utilisé par ACR pour assurer les accompagnements, demeurent la propriété exclusive d'ACR et de ses intervenants.
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